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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERGONOVA GROUPE
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ERGONOVA CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERGONOVA CONSEIL
ERGONOVA GROUPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4299216
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
ERGONOVA CONSEIL de ERGONOVA GROUPE

Présentation de la marque ERGONOVA CONSEIL

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERGONOVA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERGONOVA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERGONOVA GROUPE domicilié(e) 78 chemin des Sept Deniers - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 245 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque ERGONOVA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGONOVA CONSEIL arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

ERGONOVA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ERGONOVA FORMATION , ERGONOVA GROUPE


ERGONOVA GROUPE, Société par Actions Simplifiée - 78 chemin des Sept Deniers - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 812245546


SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER - 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Conseils en ergonomie, à savoir conseils en matière d'organisation du travail et de prévention des risques professionnels (conseils en organisation et direction des affaires) ;

Études de projets techniques en matière d'ergonomie ; évaluations et estimations en matière d'ergonomie rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques en matière d'ergonomie ; gestion de projets architecturaux (maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage).